VOS DEMARCHES D'URBANISME EN LIGNE
- Les trottinettes entrent dans le code de la route
 
- Arrêté Préfectoral relatif aux bruits de voisinage
 
- Identification des animaux domestiques
 
- Le débroussaillement une obligation qui vous protège
 
DOCUMENTATION - REGLEMENTATION
 
LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
 
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- Dossier complet  - Statistiques INSEE
 
STATISTIQUES INSEE
Collecteurs à verres à votre disposition :
 
- 1 Place de Grand-Poujeaux
- 1 en Centre Bourg : derrière la salle polyvalente
- 1 Route du Brûle
 
- Qu'est-ce que le R.N.U. (Règlement National d'Urbanisme)
 
- Extrait du R.N.U.
 
- Guide du service instructeur
 
- Les fiches conseil pour vos projets
 
- Informations liées aux taxes
 
- Vente de terrain à bâtir : étude géotechnique obligatoire
 
- Contrôle des branchements au réseau d'assainissement collectif dans le cadre de ventes immoblières
 
- Contrôle des installations d'assainissement non-collectif
 
- Règlementation Environnementale 2020
 
- NOUVEAU : déclaration en ligne : Gérer mes biens immobiliers
 
- Comment accéder au site "Je gère mes biens immobiliers"
 
- La Prime pour la Rénovation Energétique
 
- Cerfa de demande de permis de construire
 
- Cerfa permis d'aménager
 
- Cerfa de déclaration préalable de travaux
 
- Cerfa de déclaration préalable pour division foncière
 
- Cerfa de demande de permis de démolir
 
- Cerfa de demande de certificat d'urbanisme
 
- Fiche complémentaire autre demandeur
 
- Le P.N.R. "Médoc" (Parc Naturel Régional)
 
- Le SCOT "Médoc 2033" (Schéma de Cohérence Territorial)
 
URBANISME
- Accès déchetterie de Castelnau de Médoc
 
- Ramassage des Ordures Ménagères et Tri Sélectif
 
- Nouveau en déchetterie  : les particuliers peuvent déposer des pneus propres.
 
LES INFOS UTILES
- Inscriptions sur les listes électorales
 
- Demande de correction d'état civil auprès de l'INSEE
 
- Vote par procuration
 
- Carte Nationale d'Identité et Passeport
 
- Recencement Militaire
 
- Service National Universel
 
- Demande d'acte d'état-civil
 
- Changement de nom de famille
 
- Formalités administratives pour un PACS
 
- Formalités administratives pour un mariage
 
- Formalités administratives pour une naissance
 
- Formalités administratives pour un décès
 
- Certificat d'immatriculation (Carte Grise)
 
- Guide A.N.T.S.
 
LES DEMARCHES
L'Etat lance une plateforme pour aider les particuliers souhaitant
héberger des réfugiés.
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Un village au coeur des vignes
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227, avenue de la Gironde - 33480 Moulis en Médoc
 

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